Notre notion de « sincerite du scrutin » est, vraisemblablement, l’une des plus repandues du droit electoral. Le juge electoral, quel que celui-ci soit, l’utilise tres frequemment dans ses decisions et lui fera aussi jouer votre role majeur puisque c’est le respect ou son atteinte qui determine, le plus souvent, le sort du contentieux en cours.
Au coeur meme du droit electoral, la notion de sincerite du scrutin souffre malgre tout d’une fai§on de defaut de visibilite.
Si sa perception « macroscopique » est Pluti?t simple, elle s’avere beaucoup plus complexe lorsque l’on passe au niveau « microscopique ».
Vue de loin, on va pouvoir definir la sincerite du scrutin comme le revelateur en volonte reelle de l’electeur. Des au cours que celle-ci ne pourra jamais etre connue de maniere certaine, et donc qu’il sera impossible de connaitre avec certitude La selection majoritaire des electeurs, l’election reste annulee avec le juge (1) .
Toute la question reste aussi de savoir cela permet de garantir une telle sincerite du scrutin.
Et il faudra bien reconnaitre, qu’ici, la reponse n’est jamais aisee tant nos cas retenus par la jurisprudence sont nombreux et varies.
En realite, en y regardant de pres, on s’apercoit que cette notion en apparence eclatee deniche le unite autour du respect tout d’un certain nombre de principes fondamentaux du droit electoral que l’on va integrer, Afin de reprendre l’expression de Pierre Garrone, au « patrimoine electoral europeen » (2) . Continue reading